Gestion de l'éco taxe

Depuis le 1er septembre 2010, tous les produits électriques ou électroniques sont soumis à une éco taxe (ou éco contribution).

Paramétrage de cette éco taxe

Dans un premier temps, il faut définir cette éco taxe via le menu Fichiers, Paramètres et TPF. Par défaut la taxe est déjà présente et configurée sur le dossier.

Cette taxe est soumis à la TVA à 20% et le mode de calcul doit être ecotaxe avec un taux de 1.

Paramétrage sur une fiche article

a) En achat

Avant d'effectuer le paramétrage, il faut savoir si vous êtes "metteur en marché" ou pas.

La notion "metteur en marché" désigne les fabricants français ou les commerçants français qui importent un article soumis à l'éco taxe. Dans ce cas, ils doivent collecter cette taxe afin de la reverser à l'état.

Ce qui signifie que cette taxe s'ajoute au prix d'achat de l'article.

-> Metteur en marché

Voici le paramétrage à réaliser sur l'application Administrateur.

Sur la fiche du fournisseur étranger, il faut cocher l'option "Soumis à la TPF 1" dans l'onglet Informations.

Ensuite sur l'onglet Achat de la fiche article, il faut affecter ECOTAXE dans le champ TPF 1. Il est possible que ce champ ne soit pas affiché par défaut, dans ce cas, il faut effectuer un clic droit sur une des en-têtes de colonnes puis cocher le champ TPF 1 afin de faire apparaitre ce champ.

Puis toujours sur la fiche article dans l'onglet Vente/Compta, il faut saisir le montant de l'écotaxe en HT.

Dans ce cas lors d'une saisie d'une pièce fournisseur, le logiciel affiche le montant de l'écotaxe à reverser à l'état dans le champ Total TPF.

Dans l'exemple ci-dessous, on constate que le montant total de la commande est augmenté de cette taxe de 0.10€ HT par article.

-> Non Metteur en marché

Voici le paramétrage à réaliser sur l'application Administrateur.

Sur la fiche du fournisseur,  il ne faut pas cocher l'option "Soumis à la TPF 1" dans l'onglet Informations.

Ensuite sur l'onglet Achat de la fiche article, il ne faut pas affecter ECOTAXE dans le champ TPF 1.

Puis toujours sur la fiche article dans l'onglet Vente/Compta, il faut saisir le montant de l'écotaxe en TTC.

Dans ce cas lors d'une saisie d'une pièce fournisseur, le logiciel n'affiche pas le montant de l'écotaxe dans le champ Total TPF. Cependant, il resort à titre informatif le montant unitaire de cette taxe.

b) En vente

En vente, le paramétrage est plus simple sachant que la plupart du temps, le prix de vente TTC de l'article inclut déjà cette écotaxe

Sur la fiche article, il suffit de saisir le montant de l'écotaxe en TTC dans l'onglet Vente/Compta

Dans ce cas lors d'une saisie d'une pièce client, le montant unitaire de l'écotaxe apparait à titre informatif.

Sur l'édition de la pièce de vente, le montant de l'écotaxe apparait à titre informatif.